Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les présentes mentions légales.
1. Édition du site
Le présent site, accessible à l’URL www.ax-engineering.fr, est édité par :
- Propriétaire & Directeur de la publication : William Caspar
- Statut : Entrepreneur individuel / Bureau d’études mécanique externalisé
- Siège social : La Garenne-Colombes (92250), France
- SIRET : 851 349 126 00025
- Contact : william.caspar@ax-engineering.fr / 06 83 01 08 03
2. Hébergement
Le site est hébergé par la société OVH , dont le siège social est situé à 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable par téléphone au +33 9 72 10 10 07.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
William Caspar / Ax Engineering est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de William Caspar.
4. Gestion des données personnelles
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant.
Les informations recueillies via les formulaires de contact ou les échanges directs (plans, cahiers des charges) font l’objet d’un traitement strict lié à l’activité de bureau d’études (chiffrage, exécution de prestations) et sont couvertes par la signature préalable d’accords de non-divulgation (NDA) à la demande des clients. Elles ne sont en aucun cas cédées à des tiers.